Edition du site
Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004, il est précisé aux utilisateurs du site abpic.fr, l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire, concepteur et gestionnaire (technique, édition) du site : Anthony Besq, 100 rue du hameau Burnel, Tourlaville – 50110 Cherbourg-en-Cotentin
Identification de l’entreprise : AB PIC – SIRET : 92859315100014 – Adresse postale : 100 rue du hameau Burnel, Tourlaville – 50110 Cherbourg-en-Cotentin – Mail: contact@abpic.fr
Dispensée d’immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS) et au répertoire des métiers en application de l’article l 123-1-1 du code de commerce.
Numéro de TVA : T.V.A. non applicable, art. 293 B du CGI
Hébergement du site : SAS OVH – 2 rue Kellermann, BP 80157, 59100 Roubaix – Mail :support@ovh.com – Site internet : www.ovhcloud.com
Propriété intellectuelle et contrefaçons
L’ensemble du contenu du site, notamment les textes, photographies, logos, marques, et autres éléments graphiques, est la propriété exclusive de AB PIC ou de ses partenaires (notamment en ce qui concerne le portfolio des projets) et est protégé par les lois françaises et internationales sur la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de AB PIC.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
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Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. AB PIC se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.
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